J.O. Numéro 150 du 29 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 11232

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Décret du 25 juin 2002 portant maintien en activité, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, réintégration dans les cadres, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR : DEFM0200012D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

A. - GENDARMERIE NATIONALE


Art. 1er. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions :

A compter du 1er juillet 2002

A M. le général de division Lepetit (Claude, Francisque, Hugues).


Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le général de brigade Pitzini (Jean-Michel), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le colonel Bagnouls (Michel, Joseph, Henri), nommé sous-directeur du recrutement et de la formation à la direction générale de la gendarmerie nationale à la même date.

Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le colonel Buchheit (Edmond, Mathieu), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Durieux (Pierre, Marie), maintenu dans ses fonctions.


Art. 3. - M. le général de division Denizot (Jean-Marc, Roger) est nommé commandant de la région de gendarmerie de Paris à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Lacroix (Luc, Marie) est nommé adjoint au commandant de la région de gendarmerie Sud-Est à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Duchamp (Georges, Clément, Marius) est nommé adjoint au commandant de la région de gendarmerie Sud-Ouest à compter du 1er août 2002.

B. - ARMEE DE TERRE


Art. 4. - M. le général d'armée Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max), qui atteindra la limite d'âge de son grade le 30 juillet 2002, est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, dans ses fonctions de chef d'état-major de l'armée de terre, jusqu'au 31 août 2002.


Art. 5. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er septembre 2002

M. le général de brigade Raevel (Alain, Gérard, Adrien).

A compter du 1er octobre 2002

M. le général de division Lasserre (Henri, Pierre, Marie).
M. le général de brigade Le Compasseur Créqui Montfort de Courtivron (Hugues, Louis, Anne, Marie).


Art. 6. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le général de brigade Ivanoff (Hubert, Marie, Léon, Roger, Arthur), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri), nommé directeur central des télécommunications et de l'informatique à la même date.
M. le général de brigade Desbordes (Jack, Albert, Lucien), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Brûlé (Daniel, Joseph, Marie), nommé inspecteur de la fonction « commandement-renseignement » à l'inspection de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.

Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le général de brigade de Goësbriand (François, Robert, Marie), nommé commandant de l'aviation légère de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Le Goff (Alain, Jacques, André, Marc), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de division
Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le commissaire général de brigade Bonnenfant (Albert, André, Jean), nommé directeur central du commissariat de l'armée de terre à la même date.

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le colonel de l'artillerie de Guillebon de Resnes (Michel, Amé, Ghislain, Marie), nommé commandant de la brigade d'artillerie à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Genot (André, Maurice), nommé sous-chef d'état-major du commandement de la force d'action terrestre à compter du 1er août 2002.
M. le colonel des troupes de marine Tauzin (Didier), nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Gavrel (Daniel), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « organisation-ressources humaines » de l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.
M. le colonel du matériel Millot (Benoît, Louis, Denis), nommé directeur régional du matériel en région terre Nord-Est à compter du 1er août 2002.
M. le colonel de l'infanterie Husté (Jean, Paul, Yves), nommé chef de la division « renseignement-relations internationales » de l'état-major du commandement de la force d'action terrestre à la même date.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Huberdeau (Christian, Marie), nommé ajoint au directeur de la fonction militaire et du personnel civil à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Gay (Christian, Marie, Emile), maintenu dans ses fonctions.

Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le colonel du train Leclerc (Patrice, Léon, Victor), nommé chef de la division « soutien » de l'état-major du général commandant la région terre Sud-Ouest à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Bulit (Henri, Bernard), nommé directeur du centre militaire d'information et de documentation sur l'outre-mer et l'étranger à la même date.
M. le colonel de l'infanterie Dary (Bruno, Pierre, Marie), nommé commandant de la 6e brigade légère blindée à la même date.
M. le colonel du cadre spécial Dequen (Frédéric, Joseph, Savinien), nommé adjoint territorial au général commandant la région terre Nord-Ouest à la même date.


Art. 7. - Sont nommés dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le colonel de l'infanterie Pons (Jean-Bernard, Louis).

Pour prendre rang du 17 juillet 2002

M. le colonel du matériel Happe (Jean-Michel, Maurice).

Pour prendre rang du 19 juillet 2002

M. le colonel du train Koely (Patrick Georges, Robert).

Pour prendre rang du 25 juillet 2002

M. le colonel du train Bourgin (Michel, Louis, René).

Pour prendre rang du 30 juillet 2002

M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie T'Kint de Roodenbeke (Bruno).

Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le colonel des transmissions Guillemet (Jean, Eugène).
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Roumain de la Touche (Hervé, Pierre, Bernard, Joseph).
M. le colonel du cadre spécial Lourdin (Jean-Pierre, Charles, Francis).


Art. 8. - M. le général de corps d'armée Ladevèze (Georges, Louis) est nommé commandant de la région terre Sud-Ouest et officier général de la zone de défense Sud-Ouest à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de corps d'armée Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie) est nommé gouverneur militaire de Metz, commandant de la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est à compter du 14 juillet 2002.
M. le général de division Grail (Bernard, Marie) est nommé général adjoint major au général commandant la région terre Sud-Ouest à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Viallet (Gérard, Raymond) est nommé directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Maral (Pierre, Marie, Charles) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 1 à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade de Kermabon (Yves, Aimé, René) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade de Giuli (Jean, Marc, André) est nommé officier général chargé du « pilotage » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Quesne (Pierre, Yves, Robert) est nommé directeur adjoint à la direction centrale des télécommunications et de l'informatique à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Amarger (Maurice, Jacques, Armand) est nommé commandant de l'école d'état-major à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Bansard (Jean-Pierre) est nommé chef de la division « logistique, armement et ressources » de l'état-major militaire international de l'OTAN à compter du 15 juillet 2002.
M. le général de brigade Féron (Bernard, Michel, Paul) est nommé chef d'état-major du général commandant la force logistique terrestre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Moreau (Jean-Loup) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 3 à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade de La Tousche (Bernard, Marie, Joseph, Benoît) est nommé adjoint au général commandant l'état-major de force no 2 à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Robinet (Gilbert, Louis) est nommé chef de la division « organisation et logistique » de l'état-major des armées à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Sommaire (Philippe) est nommé chargé de mission auprès du général commandant la force d'action terrestre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Marcerou (Christian, Alain) est nommé commandant de l'école d'application du train à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Guerlavais (Christian, Joseph, Jean) est nommé sous-chef d'état-major « systèmes d'information et de communication » à l'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Serpollet (Denis, Jean, Maixent) est nommé directeur adjoint « opérations » à la direction du renseignement militaire à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Millet (Noël, Marie, Jérôme) est nommé chef de cabinet du chef d'état-major de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie) est nommé chef de la division « emploi » de l'état-major des armées à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Théry (Marc, Félix, Charles, Marie) est nommé chef du conseil en organisation de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade Cavan (Christian, Michel, Pierre) est nommé chef d'état-major du général commandant la région terre Nord-Ouest à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston) est nommé commandant de la 27e brigade d'infanterie de montagne à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Pélissier (Henri, Joseph, René) est nommé adjoint territorial au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est, à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Périco (Bernard) est nommé directeur adjoint à la direction centrale du génie à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Agnus (Richard, Claude) est nommé adjoint au directeur de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Clément-Bollée (Henry, André, Marie-Joseph) est nommé commandant supérieur des forces armées aux Antilles à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade Fabre (Jean, Louis, Jacques, Emile) est nommé chef de la division « activités » de l'état-major du général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région terre Sud-Est, à compter du 15 août 2002.
M. le général de brigade Latappy (Jacques, Jean) est nommé chef de la division « entraînement-études » de l'état-major du commandement de la force logistique terrestre à compter du 1er juillet 2002.
M. le général de brigade d'Astorg (Louis, Marie, Joseph, Philippe) est nommé chef du centre d'enseignement et d'études logistiques de l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.

C. - MARINE NATIONALE


Art. 9. - Est admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :

A compter du 1er août 2002

M. le contre-amiral Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie).


Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :

Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Girard (Christian, Charles, Marie), nommé adjoint au sous-chef d'état-major « opérations-logistique » de l'état-major de la marine à compter du 18 juillet 2002.

Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Mazars (Jacques), nommé adjoint tactique au commandant de la force d'action navale à la même date.


Art. 11. - M. le vice-amiral d'escadre Pourcher de Ruellé du Chéné (Amaury, Pierre, Marie, Georges) est mis à la disposition du chef d'état-major de la marine à compter du 22 juillet 2002.
M. le contre-amiral Dubessey de Contenson (Louis, Marie, Jacques, Jean, Antoine) est nommé commandant supérieur des forces armées de la Polynésie française, commandant du centre d'expérimentations du Pacifique et commandant de la zone maritime océan Pacifique à compter du 22 juillet 2002.
M. le contre-amiral Desmarest (Arnaud, Jacques, François, André) est nommé chef de l'état-major de montée en puissance de la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense à compter du 1er juillet 2002.
M. le contre-amiral Giaume (Patrick, Philippe) est nommé commandant de l'aviation navale à compter du 18 juillet 2002.
M. le contre-amiral Cabrières (Jean-Paul, Henri) est nommé commandant de la force maritime des fusiliers marins et commandos et commandant de la marine à Lorient à compter du 1er août 2002.

D. - ARMEE DE L'AIR


Art. 12. - Sont nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er juillet 2002

M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Thiébaut (Philippe, Georges, Maurice, Marie), maintenu dans ses fonctions.

Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er août 2002

M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Folscheid (Marc, René, Franck), placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale) à la même date.


Art. 13. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Pons (Gérard, Lucien) est nommé commandant des forces françaises stationnées à Djibouti à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Palomeros (Jean-Paul, Auguste) est nommé chef de la division « plans-programmes-évaluation » de l'état-major des armées à compter du 1er août 2002.
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air de Roquefeuil (Henry, Edmond, Marie, Louis, Antoine) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er juillet 2002.

E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES


Art. 14. - Sont admis dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur leur demande :

A compter du 1er octobre 2002

M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Flageat (Jean, René).
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Seignoret (Michel, Louis, Henri).


Art. 15. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2002

A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Aubert (Michel, Marie, Ferdinand).
A M. le médecin chef des services hors classe Merlin (Marcel).


Art. 16. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er juillet 2002

A M. le médecin chef des services de classe normale Eulry (François, Jean-Louis), nommé médecin chef de l'hôpital d'instruction des armées du « Val-de-Grâce » à la même date.


Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section des officiers généraux du service de santé des armées :

Pour prendre rang du 1er août 2002

A M. le médecin chef des services de classe normale Vauterin (Gérard, Pierre, Guy, Jacques, Marie).


Art. 18. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Cudennec (Yves, Francis, Lucien) est nommé inspecteur du service de santé pour l'armée de terre à compter du 1er juillet 2002.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Perraud (Roger, Christian, Marie) est nommé directeur du service de santé en région aérienne nord à compter du 1er juillet 2002.
M. le médecin général, médecin chef des services de classe normale Loudes (Philippe, Pierre, Gabriel) est nommé sous-directeur « organisation logistique » et sous-directeur « études, planification, gestion » à la direction centrale du service de santé des armées à compter du 1er juillet 2002.

F. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES


Art. 19. - Est nommé dans la 2e section des officiers généraux du service des essences des armées :

Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 31 août 2002

M. le colonel du corps technique et administratif du service des essences des armées Moruchon (René).

G. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT


Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement de Longueville (Yves, Pierre, François, Marie), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er août 2002 et, à la même date, nommé adjoint au directeur des centres d'expertise et d'essais.


Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Besson (Bernard) est nommé inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace à compter du 1er juillet 2002 et se voit conférer les rang et appellation d'ingénieur général hors classe à la même date.


Art. 22. - Sont promus ou nommés dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :

Pour prendre rang du 1er juillet 2002
Au grade d'ingénieur général de 1re classe

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Le Sellier de Chézelles (Nicolas, Marie, Antoine).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Brétécher (Gérard, Fernand, Philippe).

Au grade d'ingénieur général de 2e classe

M. l'ingénieur en chef de l'armement Debout (François, Marie, Bernard).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Gauthier (Jean-Claude), en position de service détaché.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Bonnevie (Gérard, Yves).


Art. 23. - Est nommé dans la 2e section des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement :

Au grade d'ingénieur général de 2e classe
des études et techniques d'armement
Pour prendre rang du 25 juillet 2002

M. l'ingénieur en chef de 1re classe des études et techniques d'armement Maunier (Jean-Paul, Elie).


Art. 24. - M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Decore (Jean-Marie) est nommé responsable ministériel pour la normalisation de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité à compter du 1er juillet 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lauvaux (Jérôme, Georges, Edgar) est chargé de la sous-direction des orientations, du budget et du contrôle de gestion de la direction de la gestion et de l'organisation à compter du 1er juillet 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Auroy (Patrick, Claude, Paul) est nommé adjoint au chef du service d'architecture des systèmes de forces de la direction des systèmes de forces et de la prospective à compter du 1er juillet 2002.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pessey (Jean-Jacques, Marcel) est chargé de la sous-direction de la comptabilité et des finances de la direction des centres d'expertise et d'essais à compter du 1er juillet 2002.


Art. 25. - Le Premier ministre et la ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 juin 2002.

Jacques Chirac
Par le Président de la République :

Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie